[NICE et SAVOIE] - Leggi e costituzioni di Sua Maesta - Loi - Lot 81

LIVRES ET MANUSCRITS OBJETS DE CULTE MONNAIES ESTAMPES - DESSINS - TABLEAUX EXPOSITION PUBLIQUE Mardi 08 avril 2008 de 11h00 à 18h00 Mercredi 09 avril 2008 de 11h00 à 12h00 EXPERTS Elie SZAPIRO 69 rue du Temple, 75003 PARIS Tél_01 42 72 61 19 Pour les Monnaies : Cabinet Jean Vinchon Numismatique Françoise Berthelot Vinchon 77 rue de Richelieu, 75002 Paris - Tél : 01 42 97 50 00 Nous remercions le Cabinet SERRET PORTIER pour la description du lot 144.

La vente se fera expressément au comptant. Aucune réclamation ne sera recevable dès l'adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés. L'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses noms et adresse. Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 20% TTC Les adjudicataires souhaitant régler leurs achats par virement ou chèque tiré sur une banque étrangère devront s'acquitter d'un débours supplémentaire correspondant aux frais bancaires. Dès l'adjudication prononcée les achats sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public sera admis à enchérir à nouveau. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès verbal. Conseil aux acheteurs La vente est conduite en Euros. Le règlement des objets,et celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même monnaie. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront acceptés qu'après accord préalable de ADER. Pour cela, il est conseillé aux acheteurs d'obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à ADER. Ordres d'achat Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente devra remplir le formulaire d'ordre d'achat inclus dans ce catalogue. ADER agira pour le compte de l' enchérisseur , selon les instructions contenues dans le formulaire d'ordre d'achat, ceci afin d'essayer d'acheter le ou les lots au prix le plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l'enchérisseur. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients. ADER n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. Estimations Une estimation du prix de vente probable figure à la suite de chaque lot. Il ne s'agit que d'une indication, le prix d'adjudication résultant des enchères peut varier en plus ou en moins de cette estimation. Lots en importation temporaire en France Les lots précédés d'un astérisque sont sous le régime de l'importation temporaire. Ils seront soumis à une taxe de 5,5% sur le prix d'adjudication si les lots restent sur le territoire français ou sur celui de la Communauté Européenne. ADER procédera au remboursement de cette taxe si les lots sont réexportés hors de France ou hors de la Communauté Européenne, sur justificatif de cette réexportation dans le mois suivant celle-ci.