MARINE. 54 pièces imprimées, 1788-1793 ;... - Lot 492 - Ader

Lot 492
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MARINE. 54 pièces imprimées, 1788-1793 ;... - Lot 492 - Ader
MARINE. 54 pièces imprimées, 1788-1793 ; impr. de Paris, La Rochelle, Saintes ou Rochefort ; in-4, nombreux bandeaux décoratifs (quelques mouillures et petits défauts). Arrests du Conseil d’État du Roi, Proclamations du Roi, Lois, Décrets de l’Assemblée nationale ou de la Convention nationale, etc., concernant les droits maritimes, la levée des matelots, l’armement des vaisseaux, la liquidation des offices des amirautés, les classes des gens de mer, la décoration militaire des officiers, la solde des gens de mer, le corps de la marine, l’administration de la Marine, l’organisation d’une cour martiale maritime, la peine des fers remplacée par celle des galères, les pensions des invalides, l’approvisionnement des ports, la défense faite aux corps administratifs de s’immiscer dans les opérations maritimes, etc.
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