MARINE. Manuscrit, Sur les voyages au long... - Lot 494 - Ader

Lot 494
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Estimation :
500 - 600 EUR
MARINE. Manuscrit, Sur les voyages au long... - Lot 494 - Ader
MARINE. Manuscrit, Sur les voyages au long cours, au grand et au petit cabotage, [Nantes] 13 février 1809 ; cahier petit in-fol. de 10 pages, sur colonne avec annotations marginales. Étude sur le grand et le petit cabotage. En principe, le grand cabotage s’appliquait aux côtes européennes et le petit cabotage aux côtes françaises, les expéditions au long cours se rapportant uniquement aux voyages transatlantiques ou transocéaniques. Mais lorsque l’Empire français parvint à son apogée (il comprendra 130 départements en 1811), ces notions devaient être redéfinies. Le présent manuscrit comprend deux parties : la colonne de droite contient l’analyse des textes législatifs alors en vigueur (ordonnance du 18 octobre 1740, article 377 du Code de commerce), suivie de propositions relatives au grand et au petit cabotage. La colonne de gauche contient les observations du commissaire principal Giraud, chef maritime au port et arrondissement de Nantes. « Sont réputés voyages au long cours ceux qui se font aux Indes Orientales, à la mer Pacifique, au Canada, à Terre-Neuve, au Groenland et aux autres côtes & isles de l’Amérique méridionale et septentrionale, aux Açores, Canaries, à Madère & dans toutes les autres côtes & pays situés sur l’Océan au-delà des détroits de Gibraltar & du Sund. […] Il est très nécessaire, dès ce moment, que les limites du grand & du petit cabotage soient déterminées pour fixer les administrateurs de la marine dans la délivrance des rôles d’équipage & les examinateurs pour l’admission des maîtres & patrons »… Etc. On joint un autre manuscrit de la même étude (sans les commentaires, 10 p. in-fol. en cahier lié d’un ruban bleu) ; et 3 documents sur le même sujet (le 1er manuscrit, les deux autres autographiés) : Extrait du Recueil general des lois et des arrets de la Cour de Cassation (1826, 2 p.), concernant un voyage de Rouen à Saint-Pétersbourg, qui n’est pas considéré comme étant au long cours ; circulaire sur les voyages d’Océan en Baltique ou en Méditerranée, 25 octobre 1827 (3 p.) ; Ordonnance du Roi sur le cabotage, 25 novembre 1827 (2 p. in-fol.).
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