Lot n° 350
Estimation :
400 - 500
EUR
Résultats sans frais
Résultat
: 350EUR
armée des princes. Manuscrit (copie), Reglement... - Lot 350 - Ader
armée des princes. Manuscrit (copie), Reglement du Conseil militaire de l’Armée Catholique et Royale, [1794], copie de l’époque ; 15 pages et demie in-fol.
Règlement donné en conseil général militaire à Trémentine, le 28 juin 1794, « l’an deuxième du regne de Louis XVII », par Stofflet, Bérard, le chevalier de Fleuriot, de Rostaing, Labouré, Trotouin et Gibert, secrétaire général de l’armée. Il se compose de 12 titres relatifs aux costumes des officiers, au conseil militaire, au service des chasseurs, aux chirurgiens-majors, aumôniers, musiciens et peines, à l’administration, la cavalerie, etc. Il est suivi d’une Instruction militaire pour servir de suite au reglement du conseil du 28 juin 1794, composée de 17 articles, et arrêtée à Jallais, le 1er août 1794.
On joint un mémoire manuscrit de Propositions relatives à l’incorporation des deux compagnies des Suisses Sardes dans le Régiment Royal Étranger, [19 novembre 1796] (2 pages et demie in-fol.).
LETTRES & MANUSCRITS AUTOGRAPHES - 2ème partie
nos 300 à 584Expositions publiquesSalle des Ventes Favart :Mardi 21 juin de 11 h à 18 hMercredi 22 juin de 10 h à 12 hJeudi 23 juin de 10 h à 12 h Responsable de la vente :Marc GUYOTmarc.guyot@ader-paris.frTél : 01 53 40 77 10EXPERT :Thierry BODIN, Les AutographesSyndicat Français des Experts Professionnels en OEuvres d’Art45, rue de l’Abbé Grégoire - 75006 ParisTél. : + 33 (0)1 45 48 25 31 - Fax : + 33 (0)1 45 48 92 67lesautographes@wanadoo.frFrais de vente :
25 % TTC (20 % de TVA) sauf pour les livres 22 % TTC (5,5 % de TVA).
Conditions de la venteConditions générales :La vente se fera expressément au comptant.Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives permettant aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, etréclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurset tout le public sera admis à enchérir à nouveau.La date indiquée entre crochets […] correspond à la création du modèle. La pièce présentée ayant été réalisée postérieurement.Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.Frais de vente et paiement :L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :- 25 % TTC (20 % de TVA) sauf pour les livres 22 % TTC (5,5 % de TVA).- 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque.Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :- en espèces (euros) jusqu’à 1 000 € pour les ressortissants français ou jusqu’à 15 000 € pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif dedomicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).- par chèque bancaire (en euros) à l’ordre de ADER, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. 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Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.ADER se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou si elle considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour lasécurité des transactions ; sans recours possible.Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une consignation pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.DROUOT LIVE étant un service indépendant, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.Transports des lots / Exportation :Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.Les achats de petit volume seront transportés chez ADER, 3 rue Favart 75002 Paris, où ils seront gardés en dépôt à titre gracieux pendant 14 jours.L’étude est ouverte du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.Les achats volumineux seront entreposés, à leurs conditions et frais, au magasinage de l’Hôtel Drouot, 6 bis rue Rossini 75009 Paris (Tél. : 01 48 00 20 18),où ils pourront être retirés sur présentation du bordereau acquitté.Les acheteurs, souhaitant exporter leurs achats, devront le faire savoir au plus tard le jour de la vente. 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