Empire Français

FRANC-MAÇONNERIE ARMES & SOUVENIRS HISTORIQUES Expositions publiques : Mardi 13 avril 2010 de 11h à 18h Mercredi 14 avril de 11 à 12h Téléphone pendant la vente : 01 48 00 20 05 Experts : Dominique LIBERT Tél. : 06.15.10.45.95 libertdominique@wanadoo.fr Jean-Claude DEY Tél. : 01.47.41.65.31 jean-claude.dey@wanadoo.fr

Conditions générales : La vente se fera expressément au comptant. Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives permettant aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses noms et adresse. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public sera admis à enchérir à nouveau. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal. Frais de vente et paiement : L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : - 20% HT (soit 23.92% TTC) - pour les lots dont le numéro est suivi d’un astérisque, des frais additionnels de 5,5% au titre de la taxe à l’importation temporaire. Dans certains cas ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur. - les adjudicataires souhaitant régler leurs achats par virement ou chèque tiré sur une banque étrangère devront s’acquitter d’un débours supplémentaire de 20 euros. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente : - en espèces (en euros) jusqu’à un montant égal ou inférieur à 3000 pour les particuliers, ou jusqu’à un montant égal ou inférieur à 7000 pour les ressortissants étrangers, - par carte bancaire (Visa, Mastercard) - par chèque bancaire (en euros) à l’ordre de ADER, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité, - par virement bancaire en euros à l’ordre de ADER : Banque BNP PARIBAS, Agence centrale - 1, Bd Haussmann - 75009 PARIS RIB : 30004 00828 00010945051 76 IBAN : FR76 3000 4008 2800 0109 4505 176 BIC : BNPAFRPPPAC Code SWIFT : BNPAFRPPPAC